Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION
VENTILAIRSEC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93465970
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2023

Présentation de la marque V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION

Déposée le 22 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTILAIRSEC domicilié(e) 16 Boulevard Charles de Gaule, ZFU Les Moulinets - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 141 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION est expirée depuis le 22 avril 2023.

VENTILAIRSEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTIL La ventilation dans le bon sens , VENTICLEAN , HYDRO R , VAS , enjoyair , LA VENTILATION DANS LE BON SENS , VENTICLEAN , V.P.I. Ventilation Par Insufflation , SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT , SOLAR'R


VENTILAIRSEC, Société à responsabilité limitée - 16 Boulevard Charles de Gaule, ZFU Les Moulinets - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 490141991


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236957 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520492 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519819 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation